Dernière mise à jour d'avril 2016

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Modifications apportées au site ou à ces modalités

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Propriété intellectuelle

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Inscription

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Utilisations permises et interdites​

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Reproduire, copier, télécharger, publier, transmettre, afficher, vendre, revendre ou redistribuer ou exploiter des documents ou des éléments de conception de ce site, ou d'une partie de ce site ou utiliser ou accéder au site à des fins commerciales sans avoir obtenu au préalable notre consentement écrit;

Modifier, adapter, octroyer une sous-licence, traduire, vendre, inverser la conception, décompiler ou désassembler le logiciel ou toute partie du site ou tenter de déterminer le code source ou des secrets commerciaux du site ou du logiciel;

Violer ou tenter de violer la sécurité du site;

Restreindre ou empêcher tout autre visiteur ou membre d'utiliser le site, y compris, sans s'y limiter, au moyen de « piratage » ou d'altération d'une partie du site;

Utiliser le site, le contenu ou le logiciel à des fins frauduleuses ou illicites;

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Faire du pollupostage ou de l'inondation;

Transmettre tout logiciel ou autres matériaux qui contiennent des virus, des vers, des chevaux de Troie, des défauts, des bombes de date, des bombes à retardement ou autres éléments de nature destructrice;

Retirer les droits d'auteurs, marques déposées ou autres mentions de droits de propriété contenus dans le site, le contenu ou le logiciel;

« Cadrer » ou « créer un miroir » d'aucune partie du site sans notre autorisation écrite préalable;

Utiliser un robot, une araignée, une application de recherche/extraction de site Web, ou autre dispositif manuel ou automatique ou procédé pour extraire, indexer ou reproduire ou contourner la structure de navigation ou la présentation du site ou de son contenu de quelque manière que ce soit. Nonobstant ce qui précède, Masterchem accorde aux opérateurs de moteurs de recherche publics l'autorisation d'utiliser des araignées pour copier certains éléments du site dans le seul but, et uniquement dans la mesure nécessaire, de créer des index de recherche accessibles au public, mais non des caches ou des archives de ces éléments. Masterchem se réserve le droit de révoquer ces exceptions soit de manière générale soit dans des cas spécifiques.

Utiliser le site pour annoncer ou offrir de vendre et d'acheter tout bien ou service sans notre consentement écrit reçu au préalable;

Créer une base de données en téléchargeant et en stockant systématiquement le contenu du site;

Utiliser le site pour diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer ou violer les droits d'autrui, y compris, sans s'y limiter, les droits à la vie privée ou les droits de publicité, ou récolter ou recueillir des informations sur les visiteurs du site ou des membres sans leur consentement; ou

Perturber ou entraver le fonctionnement du site d'une quelconque façon, des serveurs ou des réseaux utilisés pour le rendre accessible ou violer toutes les exigences, procédures, politiques ou règlements de ces réseaux.

Votre utilisation du site est soumise à la conformité aux règles de conduite énoncées dans la présente section; votre non-respect de ces règles peut entraîner la résiliation de votre accès au site. Si vous téléchargez un logiciel à partir du site, un tel logiciel vous est offert avec une autorisation limitée par nous ou par le propriétaire d'un tel logiciel. Le titre du logiciel ne vous est pas transféré. Vous êtes propriétaire du support sur ​​lequel le logiciel est enregistré, mais nous ou nos concédants tiers conservons tous les droits, titres et intérêts relatifs au logiciel et tous les droits de propriété intellectuelle afférents. Vous ne pouvez pas revendre ou transférer le logiciel à un tiers.

Forums et communications publiques

Ce site peut permettre aux utilisateurs de soumettre leur propre contenu dans une zone de clavardage, de message ou de courriel (« forum »). Les forums du site sont un service gratuit qui vous permet de partager des commentaires sur les produits et les services offerts sur notre site. Si vous participez à un forum sur le site, les informations que vous fournissez dans un tel contexte peuvent être disponibles au grand public, et vous devriez agir avec prudence avant de fournir des renseignements personnels, financiers ou autres renseignements importants. En téléchargeant ou en soumettant un matériel à un forum, vous accordez automatiquement (ou garantissez avoir le consentement du propriétaire), pour nous et nos délégués, l'irrévocable droit et la licence non exclusive, libre de redevances, entièrement affranchie, dans le monde entier, transférable, sous-licenciable (à plusieurs niveaux), attribuable, permanente : d'utiliser, reproduire, afficher publiquement, présenter publiquement, exécuter numériquement, distribuer, créer des œuvres dérivées, adapter (y compris, sans limitation de correction, modification, traduction et formatage), transmettre, fabriquer, faire fabriquer, vendre, proposer à la vente, importer ce matériel ou l'intégrer sous une forme connue ou développée ultérieurement, et ce, quelle que soit la finalité visée, commerciale ou autre, sans compensation au fournisseur de ce matériel. Pour tous ces renseignements que vous soumettez sur ou via le site, vous déclarez et garantissez que vous avez tous les droits nécessaires pour accorder les licences accordées dans cette section, et que ces renseignements, et votre disposition envers ceux-ci sur et via le site, sont conformes avec l'ensemble des lois, règles et règlements applicables. De plus, vous renoncez irrévocablement à tous les « droits moraux » ou autres droits, que vous pouvez avoir en vertu de toute loi applicable en vertu de tout principe juridique, à l'égard de l'attribution de la paternité ou à l'égard de l'intégrité de tout matériel, que vous soumettez sur ou via le site.

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Masterchem est fière de vous offrir un forum où vous pouvez exprimer vos opinions sur les sujets et les articles que nous présentons. Bien que nous sommes reconnaissants de votre temps et vos commentaires, il vous est interdit d'afficher ou de transmettre dans vos messages : (i) des commentaires ou images grossiers, pornographiques, obscènes, haineux, menaçants ou harcelants; (ii) des discussions sur des activités ou intentions délictueuses; (iii) des sollicitations pour des activités commerciales ou d'autres déclarations qui ne se rapportent pas avec le sujet du forum de manière générale; (iv) des renseignements personnels identifiables tels que des numéros de téléphone, des adresses ou des adresses URL; (v) des renseignements qui violent tout droit de tiers ou toute loi; (vi) tout logiciel ou matériel qui contient un virus ou tout autre élément nuisible; (vii) Masterchem est libre d'utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans toute communication que vous envoyez sur le Site Web, et ce, pour quelque fin que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, le développement, la fabrication et la commercialisation de produits utilisant ces informations.

Nous n'avons aucune obligation de surveiller le Site ou les forums, ou toute soumission ou autres éléments transmis ou postés par vous ou des tiers sur le Site ou les forums. Vous reconnaissez et acceptez que nous avons le droit (mais pas l'obligation) de : surveiller le Site et les forums et les éléments que vous transmettez ou postez; de modifier ou retirer ces éléments (y compris, sans s'y limiter, tout message d'un forum); de divulguer ces documents, les circonstances entourant leur transmission, ainsi que l'identité de leur auteur à un tiers; ceci afin de faire fonctionner le Site correctement, de nous protéger ainsi que nos commanditaires, nos membres et nos visiteurs; de nous conformer aux obligations légales ou aux demandes gouvernementales; de respecter les présentes modalités ou pour toute autre raison ou but.

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Règles pour les tirages, concours et jeux

Tous les tirages, concours ou jeux accessibles via le site peuvent être régis par des règles spécifiques. En participant à ces tirages, concours ou jeux, vous vous soumettez à ces règles. Nous vous conseillons vivement de lire les règles qui s'appliquent à chacune des activités, et à revoir notre politique de confidentialité (qui se trouve au www.kilz.com) et qui, en plus de ces règles, régit toute information que vous soumettez dans le cadre de ces tirages, concours et jeux. Dans le cas où ces règles entrent en conflit avec les modalités de notre politique de confidentialité, les modalités de ces règles prévaudront.

Effectuer des achats

Si vous souhaitez acheter des produits ou des services proposés sur le Site, Masterchem ou le tiers fournisseur du produit ou du service désiré, vous demandera certains renseignements relatifs à votre achat, y compris et sans s'y limiter, ceux qui concernent votre carte de crédit. VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ QUE VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS SERVIR DE TOUTE CARTE DE CRÉDIT QUE VOUS UTILISEZ LORS D'UN ACHAT. En fournissant ces informations, vous accordez à Masterchem le droit à de tels renseignements conformément à notre politique de confidentialité, y compris et sans s'y limiter, de les transmettre à des tiers aux fins de traitement des achats initiés par vous ou en votre nom. Vous confirmez que tous les renseignements que vous fournissez à Masterchem ou à un fournisseur tiers sont exacts, à jour et complets. Vous acceptez de payer tous les frais encourus par vous ou tout autre utilisateur de votre compte et de votre carte de crédit (ou autre mode de paiement applicable) au prix en vigueur au moment de la transaction. Vous serez également responsable du paiement des taxes applicables à vos achats. Les descriptions ou images des produits ou services ou les références à ceux-ci, tels qu'ils apparaissent sur le Site n'indiquent pas que Masterchem fait la promotion de ces produits ou services. Nous nous réservons le droit de modifier ces descriptions ou références et ce sans préavis, afin de limiter la quantité de commandes de tout produit ou service, ou de refuser d'offrir un service. Avant l'acceptation d'une commande, Masterchem peut exiger la vérification de l'information applicable à celle-ci. Le prix ​​et la disponibilité de tout produit ou service sont sujets à modification sans préavis. Pour toute question ou plainte concernant votre commande, ou pour de plus amples informations, veuillez communiquer avec le service à la clientèle au 1-866-977-3711. Si vous êtes résident de la Californie, veuillez noter que l'unité d'assistance aux plaintes de la Division of Consumer Services du Department of Consumer Affairs est située au 1625 N. Market Blvd., Suite S-202, Sacramento, CA 95834. Tél. : (916) 574-7950.

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Liens vers ce site Web

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Loi applicable​

Les présentes modalités seront régies et interprétées conformément aux lois de l'État de New York et des États-Unis d'Amérique, sans référence à un choix de règles de droit en vertu du droit de New York. Vous acceptez que toute action en justice ou en équité découlant de ces modalités ou liées à elles, ou concernant votre utilisation du présent site Web ne sera déposée que devant les tribunaux d'État ou fédéraux situés à Santa Ana, en Californie, et vous acceptez de vous soumettre à la compétence personnelle de ceux-ci et donc de renoncer à toute contestation relative à la compétence territoriale, à l'endroit et à la compétence matérielle de ces tribunaux.

Résiliation

Ces modalités sont en vigueur jusqu'à leur résiliation. Masterchem peut, à sa seule discrétion, résilier votre accès ou votre utilisation du site, à tout moment et pour n'importe quelle raison, y compris si Masterchem croit que vous avez transgressé les modalités ou agi contrairement à leur esprit. En cas de résiliation, votre droit d'utiliser le site cessera immédiatement. Vous acceptez que toute résiliation de votre accès ou votre utilisation du site puisse être effectuée sans préavis, et que Masterchem puisse désactiver ou supprimer instantanément vos mot de passe et nom d'utilisateur, ainsi que tous les renseignements et les fichiers qui leur sont associés, ou interdire tout accès ultérieur à ces informations ou fichiers Vous acceptez que Masterchem et les entités qui lui sont affiliées ne sont pas responsables envers vous ou tout tiers pour toute résiliation de votre accès au site ou à tout fichier ou renseignement, et qu'elles ne seront pas tenues de mettre lesdits fichiers et renseignements à votre disposition après ladite résiliation. Les sections « Propriété intellectuelle », « Forums et communications publiques », « Exclusion de garanties », « Limitation de la responsabilité », « Loi applicable », « Résiliation », « Questions juridictionnelles », et « Autres » survivront à toute résiliation de l'avertissement légal.

Violations​

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Avis aux utilisateurs de la Californie

En vertu du code civil de la Californie, article 1789.3, les utilisateurs californiens du site ont droit à la notice spécifique du droit des consommateurs suivante : si vous avez une question ou une plainte concernant le site, veuillez visiter le www.kilz.com et nous envoyer un courriel par la section Nous joindre. Vous pouvez également nous joindre en écrivant à 3400 W. Segerstrom Avenue, Santa Ana, CA 92704, à l'attention de : Service à la clientèle, ou en nous téléphonant au 1-866-977-3711. Vous pouvez joindre l'Unité d'assistance à la plainte de la Division of Consumer Services du Department of Consumer Affairs directement par écrit au 400 R Street, Suite 1080, Sacramento, California 95814, ou par téléphone au (916) 445-1254 ou au (800) 952-5210.

Allégations de violation du droit d'auteur

Le Digital Millennium Copyright Act de 1998 (le « DMCA ») prévoit un recours pour les propriétaires de droits d'auteur qui croient que le matériel figurant sur l'Internet porte atteinte à leurs droits en vertu de la loi américaine sur le droit d'auteur. Si vous croyez de bonne foi que les documents hébergés par Masterchem violent vos droits d'auteur (par exemple, le matériel affiché par Masterchem sur l'un de nos forums), vous (ou votre agent) pouvez nous envoyer un avis demandant que le matériel soit retiré ou que son accès soit bloqué. L'avis doit comprendre les renseignements suivants : (a) une signature physique ou électronique d'une personne autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif estimé violé ; (b) l'identification de l'œuvre protégée estimée violée (ou si plusieurs œuvres protégées situées sur le site sont couvertes par une seule notification, une liste représentative de ces œuvres); (c) l'identification du matériel estimé violé ou l'objet de l'activité illicite, et des renseignements suffisants pour permettre à Masterchem de localiser le matériel sur le site; (d) le nom, l'adresse, le numéro de téléphone et l'adresse courriel (si disponible) de la partie plaignante; (e) une déclaration que la partie plaignante croit de bonne foi que l'utilisation du matériel de la manière reprochée n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son agent ou la loi; (f) une déclaration que les renseignements contenus dans l'avis sont exacts et que, sous peine de parjure, la partie plaignante est autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif estimé violé. Si vous croyez de bonne foi qu'un avis de violation du droit d'auteur a été déposé à tort par Masterchem contre vous, le DMCA vous permet d'envoyer un contre-avis à Masterchem. Les avis et contre-avis doivent répondre aux exigences de la loi en vigueur imposées par la DMCA, visitez le http://www.loc.gov/copyright/ pour plus de détails. Les avis et contre-avis concernant le site doivent être adressés au vice-président des services informatiques. Nous vous suggérons de consulter votre conseiller juridique avant de déposer un avis ou un contre-avis. Notez également qu'il peut y avoir des sanctions pour les fausses allégations au titre du DMCA.

Filtrage

Conformément au règlement 47 U.S.C. article 230 (d), tel que modifié, nous vous avisons par la présente qu'il existe des protections de contrôle parental (comme du matériel informatique, des logiciels ou des services de filtrage) offertes sur le marché qui peuvent vous aider à limiter l'accès à du matériel qui peut porter préjudice à des mineurs. Les informations identifiant les fournisseurs de ces protections sont disponibles sur les deux sites web GetNetWise (http://kids.getnetwise.org/) et OnGuard Online (http://onguardonline.gov/). Veuillez noter que Masterchem ne cautionne aucun des produits ou services énumérés sur ces sites.

Capacité à accepter ces termes

En utilisant ce site, vous affirmez que vous avez l'âge légal pour être admissible à ces modalités ou, si vous ne l'avez pas, que vous avez obtenu le consentement parental, ou celui d'un tuteur, pour être admissible à ces conditions.

Questions juridictionnelles

Le site est uniquement adressé à l'attention des personnes résidant aux États-Unis. Nous ne garantissons pas que le contenu ou le logiciel disponible sur ou via le site est approprié ou disponible pour son utilisation dans d'autres endroits. Ceux qui choisissent d'accéder au site à partir d'autres endroits le font de leur propre initiative et à leurs propres risques et sont responsables du respect des lois locales, si et dans la mesure où les lois locales sont applicables. Ce logiciel est assujetti au contrôle des exportations des États-Unis. Aucun logiciel ne peut être téléchargé ou autrement exporté ou réexporté (a) vers les pays suivants (ou par des citoyens ou des résidents de ces pays) : (a) Cuba, Irak, Libye, Corée du Nord, Iran, Syrie ou tout autre pays sous embargo décrété par les États-Unis; ou (b) toute autre nation figurant dans la liste « U.S. Treasury Department’s Specially Designated Nationals list » du département du Trésor américain ou dans la liste « U.S. Treasury Department’s Table of Deby Orders » du département du Commerce américain. En téléchargeant ou en utilisant des logiciels, vous déclarez et garantissez ne pas demeurer, être sous l'autorité de, ou ressortissant ou résident d'un de ces pays ni de figurer sur ces listes. Nous nous réservons le droit de limiter la disponibilité du Site ou la fourniture de tout service, programme, film, ou tout autre produit décrit, pour toute personne, région géographique ou tout territoire, à tout moment et à notre seule discrétion, et de limiter la quantité desdits services, programmes, films ou autres produits que nous fournissons.

Renseignement sur les investissements

Il est possible que l'information contenue sur le site ne soit pas à jour et ne doive pas être utilisée ou invoquée pour toute décision d'investir, acheter, conserver, vendre ou transférer le stock de notre société mère, Masco Corporation, ou pour tout autre sujet connexe. Masco Corporation est une société ouverte du Delaware et transmet des rapports trimestriels et annuels auprès de la United States Securities and Exchange Commission à Washington, DC (« SEC »).

Déclarations prévisionnelles

Il est possible que l'information contenue sur le site ne soit pas à jour et ne doive pas être utilisée ou invoquée pour toute décision d'investir, acheter, conserver, vendre ou transférer le stock de notre société mère, Masco Corporation, ou pour tout autre sujet connexe. Masco Corporation est une société ouverte du Delaware et transmet des rapports trimestriels et annuels auprès de la United States Securities and Exchange Commission à Washington, DC (« SEC »).

Les déclarations de Masterchem dans les communiqués de presse contenus sur le Site ou qui sont communiqués oralement ou par écrit et qui nous concernent, nous ou notre direction, et qui ne sont pas des faits historiques constituent des « énoncés prospectifs ». Les énoncés prospectifs comprennent, sans s'y limiter, des énoncés qui (a) comprennent les mots « croit », « prévoit », « anticipe », « estime » ou des mots de même importance ou signification par rapport à nous ou notre direction, (b) sont spécifiquement identifiés comme prospectifs; (c) décrivent un de nos projets, objectifs ou buts concernant les opérations et les futurs produits, ou (d) concernent les caractéristiques et la croissance de nos marchés ou des clients ou notre liquidité et ressources en capital prévues. Les énoncés prospectifs ne sont que des prédictions portant sur les facteurs et les risques importants qui pourraient amener les résultats réels à différer sensiblement de ceux présentés dans les déclarations prospectives. Ces facteurs et ces risques importants comprennent, sans s'y limiter, les facteurs économiques, concurrentiels, gouvernementaux et technologiques pouvant influer sur nos opérations, les marchés, les produits, les services et les prix. Les facteurs et les risques importants sont décrits dans le dernier rapport annuel de notre société mère (Masco Corporation) déposé auprès de la SEC, et peuvent être détaillés de temps à autre dans les rapports supplémentaires et d'autres documents déposés par Masco Corporation auprès de la SEC. Des copies des rapports les plus récents et des autres documents déposés par Masco Corporation peuvent être consultées sur le système EDGAR de la SEC au www.sec.gov ou peuvent être obtenues sans frais auprès de Masco Corporation. Masterchem décline expressément toute obligation ou tout engagement de mettre à jour ces énoncés prospectifs, que ce soit dans les communiqués de presse ou généralement.

Questions

N'hésitez pas à nous soumettre des questions, commentaires et autres réactions au sujet de ces conditions d'utilisation, du site Web et de nos produits et services. Toutefois, veuillez noter que nous allons traiter ces communications comme non-confidentielles et nous pouvons les reproduire, les utiliser, les divulguer et les distribuer sans préavis ni obligation envers vous. Si vous avez des questions ou des commentaires, envoyez-nous un courriel par le biais de la section Nous joindre du site www.kilz.com.

Autre

Ces modalités peuvent être complétées par des modalités supplémentaires affichées à d'autres endroits sur ce site, mais ces modalités prévaudront en cas de conflit avec lesdites modalités supplémentaires. Ces modalités et modalités supplémentaires constituent l'ensemble de notre accord avec vous concernant votre utilisation du présent site Web, et remplacent tout contrat ou accord précédent ou actuel, écrit ou oral conclus entre vous et Masterchem concernant ce sujet. Les en-têtes, sous-titres ou titres de section figurant dans les présentes modalités ne sont affichés seulement pour une question de commodité et en aucune manière ne définissent ou n'expliquent un article ou une disposition. La nullité de toute condition ou disposition des présentes conditions d'utilisation ne doit pas affecter le caractère exécutoire de ces portions jugées applicables par les tribunaux concernés. Ces modalités ne doivent pas être interprétées dans le but de créer une relation de partenariat, de co-entreprise, d'employeur-employé, d'organisme ou de franchiseur-franchisé entre vous et Masterchem. Vous ne pouvez pas céder, transférer ou sous-licencier l'ensemble ou une partie de vos droits ou obligations en vertu de ces modalités sans avoir reçu notre consentement écrit au préalable. Nous pouvons, sans restriction, céder, transférer ou sous-licencier l'ensemble ou une partie de nos droits ou obligations en vertu de ces modalités. Masterchem peut vous envoyer un avis par affichage sur le site, par courriel ou par courrier ordinaire, à sa discrétion. Le site peut également fournir des avis de modifications de ces modalités ou autres sujets en les affichant, ou en fournissant des liens vers ceux-ci. Sans limitation, vous convenez que la version imprimée de ces modalités et de tout avis donné sous forme électronique sera admissible dans une procédure judiciaire ou administrative fondée sur ou liée à ces modalités dans la même mesure et sous réserve des mêmes conditions que les autres documents d'affaires et dossiers créés et conservés sous forme imprimée. Masterchem n'est pas responsable du non-respect de toute obligation pour des motifs hors de son contrôle.

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